La surveillance des salariés

La jurisprudence refuse de tenir compte de preuves qui ont été obtenues en violation du droit à l’image ou du droit à la vie privée des salariés. De telles preuves ne peuvent notamment fonder un licenciement pour faute. Le salarié ne saurait toutefois abuser des moyens qui sont mis à disposition par l’employeur. La protection de la vie privée du salarié sur le lieu de travail n’est donc pas sans limites.

Job tragen

               I. La protection de la vie privée du salarié
                  A. La preuve par des techniques modernes

Sans remonter trop loin dans le temps, le principe de la protection de la vie privée du salarié sur le lieu de travail a été affirmé nettement par la Cour de cassation dans un dans un arrêt du 20 novembre 1991 (Bulletin 1991 V N° 519 p. 323) à propos de l’enregistrement par caméra dissimulée dans une caisse pour surveiller le comportement de salariés sans qu’ils s’en doutent. Selon la Cour : “si l’employeur a le droit de contrôler et de surveiller l’activité de ses salariés pendant le temps du travail, tout enregistrement, quels qu’en soient les motifs, d’images ou de paroles à leur insu, constitue un mode de preuve illicite” .

De même, il a été jugé que le licenciement d’un salarié fondé à son insu au moyen de caméras ou d’écoutes doit être considéré sans cause réelle et sérieuse ( soc. 22 mai 1995; v. ég. Soc. 4 fév. 1998, Bull. Civ. V, n̊ 64).
Le salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au respect de l’intimité de sa vie privée, ce qui implique en particulier le secret des correspondances. L’employeur ne peut dès lors sans violation de cette liberté fondamentale prendre connaissance des messages personnels émis par le salarié et reçus par lui grâce à un outil informatique mis à sa disposition pour son travail et ceci même au cas où l’employeur aurait interdit une utilisation non professionnelle de l’ordinateur. Une cour d’appel qui a notamment retenu que le salarié avait entretenu pendant ses heures de travail une activité parallèle et s’est fondée pour établir ce comportement sur le contenu de messages émis et reçus par le salarié, que l’employeur avait découverts en consultant l’ordinateur mis à la disposition du salarié par la société et comportant un fichier intitulé  » personnel  » contrevient à ces principes et liberté (2 octobre 2001, Bulletin 2001 V N° 291 p. 233).
Ces principes ont été rappelés dans un arrêt du 12 oct. 2004 (ibull. civ. V, n° 245). Une salariée avait entretenu une correspondance avec une ex-salariée de l’entreprise, au moyen de la messagerie électronique, pendant son temps de travail avec le matériel de l’entreprise. Le contenu de messages émis par la salariée avait été découvert par l’employeur en consultant l’ordinateur mis à la disposition de celle-ci par la société.

La Cour de cassation a confirmé sa jurisprudence précédente en rappelant que : “le salarié a droit, même au temps et au lieu de travail, au respect de l’intimité de sa vie privée; que celle-ci implique en particulier le secret des correspondances ; que l’employeur ne peut dès lors sans violation de cette liberté fondamentale prendre connaissance des messages personnels émis par le salarié et reçus par lui grâce à un outil informatique mis à sa disposition pour son travail et ceci même au cas où l’employeur aurait interdit une utilisation non professionnelle de l’ordinateur. En conséquence, la mise à pied disciplinaire d’une salariée n’est pas justifiée contrairement à ce que la Cour d’appel avait décidé.

B. La preuve par des techniques traditionnelles

Dans un arrêt du 22 mai 1995 (Bull. civ. V, n̊ 164), la Cour de cassation a considéré que dès lors que l’employeur fait suivre le salarié (par hypothèse non informé) par un détective privé, les comptes rendus de filature constituent un moyen de preuve illicite. Il a encore été jugé que « si l’employeur a le droit de contrôler et de surveiller l’activité de son personnel durant le temps de travail, il ne peut, ainsi qu’il résulte de l’article L. 432-2-1 du Code du travail, mettre en oeuvre un dispositif de contrôle qui n’a pas été porté préalablement à la connaissance des salariés. Une société qui fait appel, à l’insu du personnel, à une société de surveillance extérieure à l’entreprise pour procéder au contrôle de l’utilisation par ses salariés des distributeurs de boissons et sandwichs ne peut fonder un licenciement pour faute grave sur le rapport de cette société de surveillance qui constitue un moyen de preuve illicite » (soc. 15 mai 2001, Bulletin 2001 V N° 167 p. 131). Plus récemment, la Cour de cassation a décidé qu’il « résulte des articles 8 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, 9 du Code civil, 9 du nouveau Code de procédure civile et L.120-2 du Code du travail qu’une filature organisée par l’employeur pour contrôler et surveiller l’activité d’un salarié constitue un moyen de preuve illicite dès lors qu’elle implique nécessairement une atteinte à la vie privée de ce dernier, insusceptible d’être justifiée, eu égard à son caractère disproportionné, par les intérêts légitimes de l’employeur » (26 novembre 2002; Bulletin 2002 V N° 352 p. 345).

Dans un autre arrêt du 15 décembre 2009, la Cour de cassation a jugé que “ les fichiers créés par le salarié à l’aide de l’outil informatique mis à sa disposition par l’employeur pour les besoins de son travail étant présumés avoir un caractère professionnel, sauf si le salarié les identifie comme étant personnels, la Cour d’appel qui a constaté que les fichiers ouverts par l’employeur étaient intitulés “ essais divers, essais divers B, essais divers restaurés”, en a justement déduit que ceux-ci n’ayant pas un caractère personnel, l’employeur était en droit de les ouvrir hors de la présence de l’intéressé”.

Big brother is watching

               II. Les limites de la protection de la vie privée du salarié

La vie privée ne saurait servir de paravent à toute activité personnelle du salarié sur le lieu de travail. La chambre criminelle de la Cour de cassation a décidé que le détournement d’un ordinateur et d’une connexion internet par un salarié constitue un abus de confiance (Crim. 19 mai 2004, Bull. crim. N̊ 126).

Un salarié avait utilisé, pendant ses heures de travail, son ordinateur pour des connexions sans rapport avec son activité salariée ou celles de l’entreprise. Plus précisément, il visitait des sites à caractère érotique ou pornographique et avait stocké sur son disque dur de très nombreuses photos et messages de même nature. Il utilisait aussi la messagerie ouverte à son nom au sein de la société pour des envois ou des réceptions de courriers se rapportant à des thèmes sexuels, notamment des offres ou propositions échangistes. La Cour de cassation a rejeté son pourvoi contre l’arrêt de la Cour d’appel qui avait admis l’infraction d’abus de confiance dans la mesure où le salarié avait détourné son ordinateur et la connexion internet de l’usage pour lequel ils avaient été mis à sa disposition. La Cour d’appel avait également considéré que l’usage par le salarié de son ordinateur professionnel pour consulter ou animer certains sites pornographiques, ne rentrait pas dans le cadre de l’intimité de sa vie privée. La Cour de cassation ne remet pas la décision de la Cour d’appel sur ce point.

En conséquence, le salarié est condamné à payer 20000 € en réparation du préjudice subi par l’employeur. Ce préjudice consistait notamment en une atteinte à l’image de marque et à la réputation de l’entreprise résultant de l’utilisation d’une adresse électronique au nom de la société et de l’association du nom de cette société renommée dans le monde de l’informatique à des activités à caractère pornographique ou échangiste.

Par ailleurs, dans un arrêt du 9 juillet 2008 (N° de pourvoi: 06-45800), la chambre sociale de la Cour de cassation a considéré que « les connexions établies par un salarié sur des sites Internet pendant son temps de travail grâce à l’outil informatique mis à sa disposition par son employeur pour l’exécution de son travail sont présumées avoir un caractère professionnel de sorte que l’employeur peut les rechercher aux fins de les identifier, hors de sa présence ; que le moyen n’est pas fondé ».

Enfin, dans un arrêt du 17 juin 2009 (Bull. civ. IV n° 153), la Chambre sociale de la Cour de cassation a décidé que  » sauf risque ou événement particulier, l’employeur ne peut ouvrir les messages identifiés par le salarié comme personnels contenus sur le disque dur de l’ordinateur mis à sa disposition qu’en présence de ce dernier ou celui-ci dûment appelé ». Cela signifie donc a contrario que ces messages peuvent être ouverts en cas de risque ou événement particuliers, notions dont les contours restent à définir.

Plus récemment, dans un arrêt du 12 février 2013 (Soc. 12 fév. 2013, Bull. Civ. IV, n° 34), elle a décidé que « Une clé USB, dès lors qu’elle est connectée à un outil informatique mis à la disposition du salarié par l’employeur pour l’exécution du contrat de travail, est présumée utilisée à des fins professionnelles. En conséquence, les dossiers et fichiers non identifiés comme personnels qu’elle contient, sont présumés avoir un caractère professionnel de sorte que l’employeur peut y avoir accès hors la présence du salarié ».

37 Commentaires sur “La surveillance des salariés

  1. Michaelpholo says:

    Замена венцов красноярск
    Gerakl24: Квалифицированная Смена Основания, Венцов, Полов и Передвижение Зданий

    Фирма Gerakl24 занимается на предоставлении всесторонних сервисов по замене фундамента, венцов, настилов и переносу строений в населённом пункте Красноярске и за пределами города. Наша группа квалифицированных экспертов обещает высокое качество реализации различных типов реставрационных работ, будь то древесные, с каркасом, из кирпича или из бетона здания.

    Достоинства работы с Gerakl24

    Навыки и знания:
    Все работы проводятся исключительно профессиональными специалистами, имеющими многолетний опыт в сфере строительства и реставрации домов. Наши сотрудники знают свое дело и выполняют задачи с высочайшей точностью и учетом всех деталей.

    Полный спектр услуг:
    Мы предлагаем все виды работ по реставрации и восстановлению зданий:

    Смена основания: замена и укрепление фундамента, что обеспечивает долгий срок службы вашего дома и устранить проблемы, связанные с оседанием и деформацией.

    Смена венцов: реставрация нижних венцов из дерева, которые обычно подвержены гниению и разрушению.

    Установка новых покрытий: монтаж новых настилов, что существенно улучшает внешний облик и функциональность помещения.

    Перемещение зданий: безопасное и качественное передвижение домов на новые локации, что обеспечивает сохранение строения и избегает дополнительных затрат на создание нового.

    Работа с различными типами строений:

    Дома из дерева: восстановление и защита деревянных строений, защита от гниения и вредителей.

    Каркасные дома: усиление каркасных конструкций и реставрация поврежденных элементов.

    Дома из кирпича: реставрация кирпичной кладки и укрепление конструкций.

    Бетонные строения: восстановление и укрепление бетонных структур, исправление трещин и разрушений.

    Качество и прочность:
    Мы применяем лишь качественные материалы и современное оборудование, что гарантирует долговечность и прочность всех выполненных задач. Все проекты подвергаются строгому контролю качества на всех этапах выполнения.

    Индивидуальный подход:
    Для каждого клиента мы предлагаем персонализированные решения, учитывающие все особенности и пожелания. Наша цель – чтобы итог нашей работы полностью удовлетворял ваши ожидания и требования.

    Почему выбирают Геракл24?
    Работая с нами, вы получаете надежного партнера, который берет на себя все заботы по ремонту и реставрации вашего дома. Мы обещаем выполнение всех проектов в сроки, установленные договором и с в соответствии с нормами и стандартами. Связавшись с Геракл24, вы можете быть уверены, что ваше строение в надежных руках.

    Мы готовы предоставить консультацию и ответить на все ваши вопросы. Контактируйте с нами, чтобы обсудить детали и узнать о наших сервисах. Мы поможем вам сохранить и улучшить ваш дом, обеспечив его безопасность и комфорт на долгие годы.

    Геракл24 – ваш партнер по реставрации и ремонту домов в Красноярске и окрестностях.

  2. super ace 777 says:

    This article is a breath of fresh air! The author’s unique perspective and insightful analysis have made this a truly captivating read. I’m grateful for the effort he has put into crafting such an enlightening and provocative piece. Thank you, author, for sharing your knowledge and igniting meaningful discussions through your exceptional writing!

  3. lago777 logo says:

    Thank you, I’ve just been looking for info about this topic for ages and yours is the greatest I’ve discovered till now. But, what about the conclusion? Are you sure about the source?

  4. TommyLurge says:

    NetTruyen ZZZ: Nền tảng đọc truyện tranh trực tuyến dành cho mọi lứa tuổi
    NetTruyen ZZZ là nền tảng đọc truyện tranh trực tuyến miễn phí với số lượng truyện tranh lên đến hơn 30.000 đầu truyện với chất lượng hình ảnh và tốc độ tải cao. Nền tảng được xây dựng với mục tiêu mang đến cho người đọc những trải nghiệm đọc truyện tranh tốt nhất, đồng thời tạo dựng cộng đồng yêu thích truyện tranh sôi động và gắn kết với hơn 11 triệu thành viên (tính đến tháng 7 năm 2024).
    NetTruyen ZZZ – Kho tàng truyện tranh phong phú:
    NetTruyen ZZZ sở hữu kho tàng truyện tranh khổng lồ với hơn 30.000 đầu truyện thuộc nhiều thể loại khác nhau như:

    ● Manga: Những bộ truyện tranh Nhật Bản với nhiều thể loại phong phú như lãng mạn, hành động, hài hước, v.v.
    ● NetTruyen anime: Hàng ngàn bộ truyện tranh anime chọn lọc được đăng tải đều đặn trên NetTruyen ZZZ được chuyển thể từ phim hoạt hình Nhật Bản với nội dung hấp dẫn và hình ảnh đẹp mắt.
    ● Truyện manga: Hơn 10.000 bộ truyện tranh manga hay nhất được đăng tải đầy đủ trên NetTruyen ZZZ.
    ● Truyện manhua: Hơn 5000 bộ truyện tranh manhua được đăng tải trọn bộ đầy đủ trên NetTruyen ZZZ.
    ● Truyện manhwa: Những bộ truyện tranh manhwa Hàn Quốc được yêu thích nhất có đầy đủ trên NetTruyen với cốt truyện lôi cuốn và hình ảnh bắt mắt cùng với nét vẽ độc đáo và nội dung đa dạng.
    ● Truyện ngôn tình: Những câu chuyện tình yêu lãng mạn, ngọt ngào và đầy cảm xúc.
    ● Truyện trinh thám: Những câu chuyện ly kỳ, bí ẩn và đầy lôi cuốn xoay quanh các vụ án và quá trình phá án.
    ● Truyện tranh xuyên không: Những câu chuyện về những nhân vật du hành thời gian hoặc không gian đến một thế giới khác.
    NetTruyen ZZZ không ngừng cập nhật những bộ truyện tranh mới nhất và hot nhất trên thị trường, đảm bảo mang đến cho bạn đọc những trải nghiệm đọc truyện mới mẻ và thú vị nhất.
    Chất lượng hình ảnh và nội dung đỉnh cao tại NetTruyenZZZ:
    Với hơn 30 triệu lượt truy cập hằng tháng, NetTruyen ZZZ luôn chú trọng vào chất lượng hình ảnh và nội dung của các bộ truyện tranh được đăng tải trên nền tảng. Hình ảnh được hiển thị sắc nét, rõ ràng, không bị mờ hay vỡ ảnh. Nội dung được dịch thuật chính xác, dễ hiểu và giữ nguyên vẹn ý nghĩa của tác phẩm gốc.
    NetTruyen ZZZ hợp tác với đội ngũ dịch giả và biên tập viên chuyên nghiệp, giàu kinh nghiệm để đảm bảo chất lượng bản dịch tốt nhất. Nền tảng cũng có hệ thống kiểm duyệt nội dung nghiêm ngặt để đảm bảo nội dung lành mạnh, phù hợp với mọi lứa tuổi.
    Trải nghiệm đọc truyện mượt mà, tiện lợi:
    NetTruyen ZZZ được thiết kế với giao diện đẹp mắt, thân thiện với người dùng và dễ dàng sử dụng. Bạn đọc có thể đọc truyện tranh trên mọi thiết bị, từ máy tính, điện thoại thông minh đến máy tính bảng. Nền tảng cũng cung cấp nhiều tính năng tiện lợi như:
    ● Tìm kiếm truyện tranh theo tên, tác giả, thể loại, v.v.
    ● Lưu truyện tranh yêu thích để đọc sau.
    ● Đánh dấu trang để dễ dàng quay lại vị trí đang đọc.
    ● Chia sẻ truyện tranh với bạn bè.
    ● Tham gia bình luận và thảo luận về truyện tranh.
    NetTruyen ZZZ luôn nỗ lực để mang đến cho bạn đọc những trải nghiệm đọc truyện mượt mà, tiện lợi và thú vị nhất.
    Định hướng phát triển:
    NetTruyen ZZZ cam kết không ngừng phát triển và hoàn thiện để trở thành nền tảng đọc truyện tranh trực tuyến tốt nhất dành cho bạn đọc tại Việt Nam. Nền tảng sẽ tiếp tục cập nhật những bộ truyện tranh mới nhất và hot nhất trên thị trường thế giới, đồng thời nâng cao chất lượng hình ảnh và nội dung. NetTruyen ZZZ cũng sẽ phát triển thêm nhiều tính năng mới để mang đến cho bạn đọc những trải nghiệm đọc truyện tốt nhất.
    NetTruyen ZZZ luôn đặt lợi ích của bạn đọc lên hàng đầu. Nền tảng cam kết:
    ● Cung cấp kho tàng truyện tranh khổng lồ và đa dạng với chất lượng hình ảnh và nội dung đỉnh cao.
    ● Mang đến cho bạn đọc những trải nghiệm đọc truyện mượt mà, tiện lợi và thú vị nhất.
    ● Luôn lắng nghe ý kiến phản hồi của bạn đọc và không ngừng cải thiện để mang đến dịch vụ tốt nhất.
    NetTruyen ZZZ hy vọng sẽ trở thành người bạn đồng hành không thể thiếu của bạn trong hành trình khám phá thế giới truyện tranh đầy màu sắc.
    Kết nối với NetTruyen ZZZ ngay hôm nay để tận hưởng những trải nghiệm đọc truyện tuyệt vời.

  5. Remontshg says:

    Если вам нужен ремонт бытовой техники на дому, обратитесь к нам. Подробности о наших услугах и ценах на сайт.

  6. DarrenMaymn says:

    NetTruyen ZZZ – nền tảng được 11 triệu người yêu truyện tranh chọn đọc
    NetTruyen ZZZ là nền tảng đọc truyện tranh trực tuyến miễn phí với số lượng truyện tranh lên đến hơn 30.000 đầu truyện với chất lượng hình ảnh và tốc độ tải cao. Nền tảng được xây dựng với mục tiêu mang đến cho người đọc những trải nghiệm đọc truyện tranh tốt nhất, đồng thời tạo dựng cộng đồng yêu thích truyện tranh sôi động và gắn kết với hơn 11 triệu thành viên (tính đến tháng 7 năm 2024).
    Là một người sáng lập NetTruyen ZZZ, cũng là một « mọt truyện » chính hiệu, tôi hiểu rõ niềm đam mê mãnh liệt và tình yêu vô bờ bến dành cho những trang truyện đầy màu sắc. Hành trình khám phá thế giới truyện tranh đã nuôi dưỡng tâm hồn tôi, khơi gợi trí tưởng tượng và truyền cảm hứng cho tôi trong suốt quãng đường trưởng thành.

    NetTruyen ZZZ ra đời từ chính niềm đam mê ấy. Với sứ mệnh « Kết nối cộng đồng yêu truyện tranh và mang đến những trải nghiệm đọc truyện tốt nhất », chúng tôi đã nỗ lực không ngừng để xây dựng một nền tảng đọc truyện tranh trực tuyến hoàn hảo, dành cho tất cả mọi người.
    Tại NetTruyen ZZZ, bạn sẽ tìm thấy:
    ● Kho tàng truyện tranh khổng lồ và đa dạng: Hơn 30.000 đầu truyện thuộc mọi thể loại, từ anime, manga, manhua, manhwa đến truyện tranh Việt Nam, truyện ngôn tình, trinh thám, xuyên không,… đáp ứng mọi sở thích và nhu cầu của bạn.
    ● Chất lượng hình ảnh và nội dung đỉnh cao: Hình ảnh sắc nét, rõ ràng, không bị mờ hay vỡ ảnh. Nội dung được dịch thuật chính xác, dễ hiểu và giữ nguyên vẹn ý nghĩa của tác phẩm gốc.
    ● Trải nghiệm đọc truyện mượt mà, tiện lợi: Giao diện đẹp mắt, thân thiện với người dùng, dễ dàng sử dụng trên mọi thiết bị. Nhiều tính năng tiện lợi như: tìm kiếm truyện tranh, lưu truyện tranh yêu thích, đánh dấu trang, chia sẻ truyện tranh, bình luận và thảo luận về truyện tranh.
    ● Cộng đồng yêu truyện tranh sôi động và gắn kết: Tham gia cộng đồng NetTruyen ZZZ để kết nối với những người cùng sở thích, chia sẻ cảm xúc về các bộ truyện tranh yêu thích, thảo luận về những chủ đề liên quan đến truyện tranh và cùng nhau khám phá thế giới truyện tranh đầy màu sắc.
    ● Sự tận tâm và cam kết: NetTruyen ZZZ luôn lắng nghe ý kiến phản hồi của bạn đọc và không ngừng cải thiện để mang đến dịch vụ tốt nhất. Chúng tôi luôn đặt lợi ích của người dùng lên hàng đầu và cam kết mang đến cho bạn những trải nghiệm đọc truyện tuyệt vời nhất.
    Là một người yêu truyện tranh, tôi hiểu được:
    ● Niềm vui được đắm chìm trong những câu chuyện đầy hấp dẫn.
    ● Sự phấn khích khi khám phá những thế giới mới mẻ.
    ● Cảm giác đồng cảm với những nhân vật trong truyện.
    ● Bài học quý giá mà mỗi bộ truyện mang lại.
    Chính vì vậy, NetTruyen ZZZ không chỉ là một nền tảng đọc truyện tranh đơn thuần, mà còn là nơi để bạn:
    ● Thư giãn và giải trí sau những giờ học tập và làm việc căng thẳng.
    ● Khơi gợi trí tưởng tượng và sáng tạo.
    ● Rèn luyện khả năng ngôn ngữ và tư duy logic.
    ● Kết nối với bạn bè và chia sẻ niềm đam mê truyện tranh.
    NetTruyen ZZZ sẽ là người bạn đồng hành lý tưởng cho hành trình khám phá thế giới truyện tranh của bạn.
    Hãy cùng NetTruyen ZZZ nuôi dưỡng tâm hồn yêu truyện tranh và lan tỏa niềm đam mê này đến với mọi người. Kết nối với NetTruyen ZZZ ngay hôm nay để tận hưởng những trải nghiệm đọc truyện tuyệt vời.

  7. richqueen log in says:

    of course like your web site but you need to check the spelling on quite a few of your posts. Several of them are rife with spelling problems and I find it very bothersome to tell the truth nevertheless I?ll certainly come back again.

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *