Maintenance informatique

La maintenance est un contrat d’entreprise en vertu duquel l’entrepreneur maintient en état de fonctionnement certains biens du client. L’idée demeure lorsque le bien est informatique, même si sa nature immatérielle en fait un objet particulier. L’on distingue traditionnellement (Norme ISO/IEC 14764, § 4) la maintenance préventive qui vise à éviter les difficultés, de déceler et de corriger d’éventuels défauts, et la maintenance curative ou corrective qui consiste en une modification du programme pour corriger les défauts apparus après sa livraison. Enfin, la maintenance peut avoir pour objet l’adaptation du logiciel à l’évolution de la technique. Elle se caractérise alors par des mises à jour prévues contractuellement.

La maintenance était initialement proposée par les constructeurs de matériel. Puis la tierce maintenance s’est développée, fournie par des entreprises spécialisées indépendantes.

Ce contrat relève essentiellement de la liberté contractuelle, du droit des obligations et des contrats spéciaux. Son objet en complique la rédaction et la mise en œuvre. La complexité provient en outre du fait qu’il accompagne généralement une licence ou une cession de droits sur un logiciel. Nous vous invitons à consulter notre espace de prestations qui vous informera plus précisément.